Mentions légales

Éditeur du site

Le site ceriselle.com (ainsi que le domaine ceriselle.fr, qui y redirige) et le service « Ceriselle » sont édités par :

Nom

Cristian TIRCHE EI, entrepreneur individuel (EI), exploitant le service « Ceriselle »

Statut

Micro-entreprise (régime micro-entrepreneur)

SIRET

938 786 258 00013

Immatriculation

RCS Bobigny 938 786 258 (inscrit au Registre national des entreprises)

Code NAF / APE

62.01Z — Programmation informatique

TVA

TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Adresse

2A Chemin de Merlan, 93140 Bondy, France

Téléphone

+33 6 99 85 41 16

E-mail

contact@ceriselle.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Cristian TIRCHE, joignable à l’adresse contact@ceriselle.com.

Hébergement et prestataires techniques

Le site et le service sont hébergés par les prestataires suivants :

Site web (interface)

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com Fonctions serveur exécutées dans la région Paris, France (Union européenne).

Serveur applicatif (API)

Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis — render.com Serveur situé dans l’Union européenne (Francfort, Allemagne). [À VÉRIFIER : dénomination et adresse, à reprendre d’une facture Render]

Base de données et authentification

Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — supabase.com. Les données sont stockées dans l’Union européenne (Francfort, Allemagne).

Stockage des photos et vidéos

Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (service R2) — cloudflare.com. Les fichiers sont stockés dans l’Union européenne.

Médias (images de conception des pages)

Cloudinary Ltd. — cloudinary.com

Nom de domaine, DNS et messagerie

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com

La liste complète des prestataires amenés à traiter des données personnelles figure dans la politique de confidentialité.

Contenus publiés par les utilisateurs

Les sites de mariage créés avec Ceriselle (textes, photos, vidéos, informations pratiques, messages d’invités) sont rédigés et publiés par leurs utilisateurs, sous leur seule responsabilité. Pour ces contenus, Ceriselle agit en qualité d’hébergeur au sens de l’article 6 I 2 de la LCEN et du règlement (UE) 2022/2065 (règlement sur les services numériques).

Tout contenu illicite peut être signalé avec le formulaire de signalement ou le bouton « Signaler » affiché sur les photos et vidéos. Ceriselle s’engage à examiner promptement chaque signalement et à retirer ou rendre inaccessible tout contenu manifestement illicite.

Point de contact unique pour les autorités et les utilisateurs (règlement (UE) 2022/2065, art. 11 et 12) : contact@ceriselle.com, en français ou en anglais.

Propriété intellectuelle

La marque et le nom « Ceriselle », le logo, la structure du site, ses textes, ses graphismes, ses modèles de sites et le logiciel sous-jacent sont la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’une licence à son profit. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Les contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété (voir les conditions générales).

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. Ceriselle n’utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience.

Droit applicable

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